DOMAT - Les lois civiles dans leur ordre naturel, le droit p - Lot 46

Informations sur la vente

Jeudi 13 Mars 2025.

De 10h à 12h du lot N°1 à 150

De 14h à 18h du lot N°151 à 546

LIEU DE VENTE

Parc d'activités Lafayette

1 rue Jean Jaurès

54320 MAXÉVILLE

Exposition publique :

Mercredi 12 Mars

De 9h à 12h et de 14h à 19h.

CONTACT POUR LA VENTE

nancy@alexandrelandre.com

T.+33 (0)9 83 43 24 78

CONSULTANT

Monsieur Philippe HENRY

alphabets@wanadoo.fr

T.+33 (0)687325592

DELIVRANCES le jour de la vente:

Parc d'activités Lafayette 1 rue Jean Jaurès

54320 MAXÉVILLE

Passé ce délai les lots seront disponibles au Parc d'activité Lafayette, 1 rue Jean Jaurès - 54320 Maxéville, les mercredis et vendredis de 9h-12h et 14h-17h, sur rendez-vous uniquement, en respectant un délai de prévenance de 24 heures.

Frais de vente

Les acheteurs paieront en sus de l'adjudication par lot les frais suivants :

- Frais de la maison de ventes : 25% TTC

- Frais additionnel plateforme live : 1,8% TTC

Les droits de suite éventuels sont à la charge de l'acheteur.

Règlement

Paiement au comptant dans un délai de 7 jours.

Tout bordereau d'adjudication demeurant impayé auprès de la Maison de ventes ou ayant fait l'objet d'un retard de paiement entrainera le signalement de l'acheteur défaillant auprès de Drouot.

Délivrances

Les lots sont à retirer au Parc d'activité Lafayette, 1 rue Jean Jaurès - 54320 Maxéville les mercredis et vendredis de 9h-12h et 14h-17h, uniquement sur rendez-vous, en respectant un délai de prévenance de 24 heures.

Les lots vendus sont stockés gracieusement pour une durée de 15 jours civils à l'issue de la vente. Des frais de stockage seront ensuite facturés.

Passé 15 jours civils, il sera facturé un montant forfaitaire de 20€ par bordereau.

Passé 30 jours civils, il sera facturé un montant de 5€ par jour et par lot.

Aucun lot ne sera délivré jusqu'au paiement intégral et effectif du bordereau et le cas échéant des frais de stockage.

Expéditions

Les lots peuvent être transportés et retirés au sein de nos autres maisons de vente :

Paris : 53 rue de Bourgogne / Semur-en-Auxois : 17 rue Buffon / Beaune : 3 rue de la Colombière / Strasbourg : 27 rue du maréchal Lefèvre

Le montant du transport sera facturé comme indiqué ci-dessous (tarif TTC) :

5% du montant total des lots + un forfait de :

- 30€ : si bordereau contient uniquement des montres et/ou bijoux

- 60€ : si bordereau contient au moins un objet < 1m (largeur, hauteur et profondeur)

- 100€ : si bordereau contient au moins un meuble < 1m (largeur, hauteur et profondeur)

- 150€/meuble : si bordereau contient au moins un meuble > à 1m (largeur, hauteur ou profondeur) et < 1,5m

- Devis sous 48h : si bordereau contient au moins un meuble > à 1,5m (largeur, hauteur ou profondeur)

Pour toute autre destination, les expéditions peuvent se faire sur demande via le prestataire Enchères Expéditions :

devis@encheres-expeditions.fr / 03 58 23 01 00 ou tout autre prestataire de votre choix.

Nous ne sommes pas habilités à réaliser vos envois et déclinons toute responsabilité dans la livraison et l'expédition effectué par un prestataire tiers.