Royal Gendarmerie officer's saber, model 1816. - Lot 23

SALE DATE

Sale Tuesday February 18 at 2 pm.

Expert : Mr Alban Degrave, Cabinet Artlys Patrimoine.

Consultant : Mr Stéphane Roussel

Exhibition of lots by appointment:

From February 12 at our gunsmith's by appointment 03 83 73 39 08. 10 Rue du Pré Contal, 54300 Lunéville.

Exhibition of category D lots under study:

From February 12 at 43 Boulevard Albert 1er, 54000 Nancy.

CONTACT FOR THE SALE

nancy@alexandrelandre.com

T.+33 (0)9 83 43 24 78

Frais de vente

Les acheteurs paieront en sus de l'adjudication par lot les frais suivants :

- Frais de la maison de ventes : 25% TTC

- Frais additionnel plateforme live : 1,8% TTC

Les droits de suite éventuels sont à la charge de l'acheteur.

Règlement

Paiement au comptant dans un délai de 7 jours.

Tout bordereau d'adjudication demeurant impayé auprès de la Maison de ventes ou ayant fait l'objet d'un retard de paiement entrainera le signalement de l'acheteur défaillant auprès de Drouot.

Expéditions

Transport :

Toutes les armes de catégorie B & C seront envoyés par coli postal par notre armurier pour un cout de 35€ TTC par arme.

Les lots peuvent être transportés et retirés au sein de nos autres maisons de vente :

Paris : 53 rue de Bourgogne / Semur-en-Auxois : 17 rue Buffon / Beaune : 3 rue de la Colombière / Strasbourg : 27 rue du maréchal Lefèvre

Le montant du transport sera facturé comme indiqué ci-dessous (tarif TTC) :

5% du montant total des lots + un forfait de :

- 30€ : si bordereau contient uniquement des montres et/ou bijoux

- 60€ : si bordereau contient au moins un objet < 1m (largeur, hauteur et profondeur)

- 100€ : si bordereau contient au moins un meuble < 1m (largeur, hauteur et profondeur)

- 150€/meuble : si bordereau contient au moins un meuble > à 1m (largeur, hauteur ou profondeur) et < 1,5m

- Devis sous 48h : si bordereau contient au moins un meuble > à 1,5m (largeur, hauteur ou profondeur)

Pour toute autre destination, les expéditions peuvent se faire sur demande via le prestataire Enchères Expéditions :

devis@encheres-expeditions.fr / 03 58 23 01 00 ou tout autre prestataire de votre choix.

Nous ne sommes pas habilités à réaliser vos envois et déclinons toute responsabilité dans la livraison et l'expédition effectué par un prestataire tiers.

Conditions de vente et de délivrance

Les armes de catégorie « B » VENTE SUR DESIGNATION sont délivrées sous réserve d'une présentation d'un permis de détention d'armes.

Les armes de catégorie « C » VENTE SUR DESIGNATION sont soumises à déclaration les enchérisseurs doivent fournir pour pouvoir retirer leurs lots soit :

-La licence en cours de validité de la fédération Française de tir.

-Le permis de chasse et sa validation en cours de validité.

-La licence de la Fédération Française de Ball-Trap.

Votre numéro SIA (il nous faut la copie de votre CNI, votre adresse actuelle, votre numéro de téléphone et votre mail).

Les armes de catégorie « D » sont en vente libre sous conditions de majorité.

Pour les acheteurs professionnels, il sera demandé une copie en cours de validité de l'autorisation de commerce d'armes de catégorie "B" ou "C" selon le classement des lots et leur numéro S.I.A.

Le contrôle du fichier national FINADIA sera effectué une inscription de l’enchérisseur sur ce fichier annulera la vente sans réclamation possible.

Les armes catégorie B et C seront disponibles sous 15 jours au 10 rue du Pré Contal, 54300 Lunéville afin de permettre à notre armurier d’enregistrer les informations SIA.

Si vous êtes adjudicataire vous serez facturé du montant de la ou des enchères incluant les frais légaux (25 % TTC) ainsi que 40€ TTC de frais d’enregistrement SIA